2019
Babillard

Élections et Régie interne

25/09/2019

Élections 


Nous vous invitons à consulter le communiqué ci-joint tranmis par M. Gérard Coulombe, administrateur provisoire de l'AAQ,  qui explique la marche à suivre pour le dépôt des candidatures au poste de Président-Grand-chef ainsi que pour tous les postes de Directeurs des 5 régions. 

 

 Communiqu.pdf

 

Tous les postes mentionnés dans ce document seront sujet aux élections qui auront lieu lors de l'Assemblée générale exceptionnelle qui aura lieu au plus tard le 30 janvier 2020. 

 

Jugement_5_septembre_2019.pdf

Pour plus de details, nous vous invitons à consulter le jugement de la Cour Supérieure rendu le 5 septembre 2019.

 

 

Régie interne

 

La Régie interne ayant été voté lors de l'AGA de l'AAQ en 2017 n'est maintenant plus valide selon le jugement de l'Honorable juge Bouchard rendu le 5 septembre 2019.

 

La cour ordonne que l'AAQ soit maintenant régie par la régie interne erntérinée en 2006. Vous la trouverez en cliquant sur ce lien : AAQ_RGLEMENT_RGIE_INTERNE_EN_VIGUEUR_DEPUIS_2006.pdf

 

Afin d'éviter tout malentendu, voici également la résolution mentionnant le changement des montants pour les cotisations annuelles.

 

AAQ_RSOLUTION_AUGMENTATION__COTISATION_DE_4.00.pdf

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